Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par Sigma Designs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Z-WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-39 du 29 septembre 2017.
Le déposant est Sigma Designs, Inc. domicilié(e) 47467 Fremont Blvd. - 94538 - Fremont, California - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William KOPACZ domicilié(e) 129 Boulevard Saint Germain - 75006 - Paris - France.
La marque Z-WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z-WAVE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.
Sigma Designs, Inc. - 47467 Fremont Blvd. - 94538 - Fremont, California - États-Unis
William KOPACZ - 129 Boulevard Saint Germain - 75006 - Paris - France
Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Inscription le 2 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°755609 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02
Semi-conducteurs ; circuits intégrés ; cartes à puce électroniques, modules informatiques et jeux de puces d’ordinateurs codés ; processeurs de données ; matériel informatique et logiciels pour le contrôle et la programmation d'appareils ménagers, d'installations domestiques, de serrures, d'alarmes, d'installations audio, d'installations vidéo, d'éclairage, de plomberie, de portes, de la température et de la ventilation ; manuels électroniques sur CD-ROM concernant la technologie sans fil, les communications sans fil et les systèmes domotiques ; systèmes d'alarme incendie, de détecteur de fumée, d'alarme anti-effraction et de systèmes de fermeture électriques et électroniques ; capteurs électroniques à savoir capteurs sous la forme de capteurs de chronométrages, de capteurs de puissance, de capteurs pneumatiques ; capteurs de température, capteurs de lumière, capteurs de courant électrique, détecteurs de tension électrique, détecteurs de mouvement et détecteurs d'alarme de sécurité ; interrupteurs d'éclairage électrique ; appareils et dispositifs électriques et électroniques pour le contrôle et le contrôle à distance d'installations électriques et électroniques notamment installations d'éclairage, installations audio, installations vidéo, installations de chauffage, installations de ventilation et installations énergétiques ; appareils et dispositifs électriques et électroniques pour le contrôle et le contrôle à distance d'alarmes et de systèmes de fermeture électriques et électroniques, de capteurs, d'interrupteurs de lumière et d'eau ; et pièces et accessoires pour les produits précités ;
Services d'assistance technique sous la forme de conseils techniques en ce qui concerne le développement de matériel informatique et de logiciels pour le contrôle et la programmation d'appareils ménagers, d'installations domestiques, de serrures, d'alarmes, d'installations audio, d'installations vidéo, d'éclairage, de plomberie, de portes, de la température et de la ventilation ; conception et développement de matériel informatique et de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques.
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